Préambule
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) régissent l’accès et l’utilisation du site web https://ww.trésordepices.fr (ci-après dénommé “le Site”.
Objet du Site
Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de Trésor d’Épices. Trésor d’Épices s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise à jour.
Le Site a également pour objectif de fournir une plateforme en ligne pour la vente et l’exportation de produits. Les utilisateurs peuvent parcourir le catalogue de produits, passer des commandes et effectuer des paiements en ligne.
Accès au Site
L’utilisation du Site implique l’acceptation des présentes CGU.
L’accès à la boutique en ligne est ouvert à toute personne majeure disposant de la capacité juridique de contracter. Le Site se réserve le droit de suspendre, restreindre ou supprimer l’accès d’un utilisateur en cas de non-respect des CGU.
Inscription et Compte Utilisateur
L’inscription sur le Site est obligatoire pour passer une commande. Lors de l’inscription, l’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à jour. Chaque utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants de connexion et s’engage à informer immédiatement le Site en cas de perte ou d’utilisation non autorisée de son compte.
Responsabilité de l’Utilisateur
L’utilisateur s’engage à utiliser le Site conformément à sa finalité et aux présentes CGU. Il s’engage à ne pas perturber le fonctionnement du Site et à respecter les droits des autres utilisateurs.
Disponibilité du Site
Le Site s’efforce d’assurer la disponibilité du Site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Cependant, il peut arriver que l’accès au Site soit interrompu pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou pour toute autre raison technique. Le Site ne saurait être tenu responsable des interruptions de service ou des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur.
Liens Hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites web. Le Site n’assume aucune responsabilité quant au contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité en cas de dommages résultant de l’utilisation de ces sites.
Propriété Intellectuelle
Trésor d’Épices est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de [Nom de l’entreprise].
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Protection des Données Personnelles
Cf. Politique de Protection des Données personnelles via le lien https://www.tresordepices.fr/politique-de-confidentialite/
Modification des CGU
Le Site se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Les utilisateurs seront informés de ces modifications par tout moyen approprié.
Loi Applicable et Juridiction Compétente
En cas de litige relatif à l’utilisation du Site, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant de porter le différend devant les tribunaux compétents.
Pour toute question ou information complémentaire, veuillez contacter notre service client à l’adresse suivante : contact@tresordepices.fr.
